m

e

n

t

i

o

n

s

l

é

g

a

l

e

s

ÉDITEUR DU SITE

Le site berger-picard.fr est édité par :

Club les Amis du Berger Picard

Siège social :

Mr Alain GRANGE
12, rue Jean Jaurès Chez Bardot
24410 ST AULAYE PUYMANGOU
Tél : 06 76 96 36 60
e-mail : a2grange@orange.fr

Administrateur et propriétaire du site : Mr Alain GRANGE

Conception : HC Design

HÉBERGEMENT

PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada
H7P 0G1

Tel : +33 1 76 60 41 43

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu de ce site internet est protégé par les droits de propriété intellectuelle et notamment par le droit d’auteur. Toute reproduction de ces contenus est conditionnée à un accord explicite préalable, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter.

INFORMATIONS ET EXCLUSIONS

L’éditeur de ce site met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour des contenus. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’éditeur et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’éditeur du site n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur de ce site.

 

DONNÉES PERSONNELLES

L’éditeur de ce site s’engage à ce que les traitements de données personnelles qui y sont effectués soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour en savoir plus, consultez la page Politique de Confidentialité.